La Chambre des recours fait une application intéressante de
l'article 83 de la CBE. Elle constate que la formulation manque de
clarté et de complétude, mais reconnaît la
possibilité pour l'homme du métier de parvenir au
résultat en mettant en...
Mots clés : brevet ;
article 83 CBE ; clarté ; complétude ; description ;
homme du métier ; nouveauté ; modifications ; article 123
(2) CBE du brevet ; état de la technique ; activité
inventive ; article 111 CBE ; article 84 CBE ; combinaison de documents
; revendication de type suisse ; liposome ; biotechnologie.
Dans cette décision, la Chambre de recours se prononce sur la
brevetabilité d'une formule (1) dont la mise en œuvre est
destinée à lutter contre différentes formes de
tumeurs cancéreuses humaines ou animales.
La société...
Mots clés : brevet
européen ; art. 54 CBE ; nouveauté ; état de la
technique ; dispositif ; composés ; chimie ; structure ;
formule ; thérapie ; cancer ; acyl ; taxol ; alcaloïde
; oncologie ; famille des taxanes.
L'Office Européen des Brevets a communiqué hier les dates
marquant le point de départ de la procédure orale
d'opposition relative à deux brevets portant une méthode
de diagnostic du cancer du sein et des ovaires. Dans...
Mots clés : Brevet
européen ; EP0705903 ; EP 0705902 ; cancer ; ovaires ; sein ;
diagnostic ; prédisposition ; gène ; mutations ;
opposition ; procédure orale ; division d'examen ; Institut
Curie ; Assistance publique des hôpitaux de Paris ; Institut
Gustave Roussy IGR ; Greenpeace E.V ; De staat der nederlanden minister
Myriad Genetics ; Vereniging van stichtingen klinische genetica ;
Belgian society of human genetics ; Wilhelms, R. DR ; Bundesministerium
fuer soziale sicherheit und genera ; OEB.
Cette décision porte sur la brevetabilité d'un vaccin
destiné à prévenir les cancers de la peau. Pour
atteindre un tel but, le procédé thérapeutique en
cause prévoit l'utilisation de la...
Mots clés : brevet
européen ; modification ; extension ; article 123 de la
Convention sur le Brevet Européen ; clareté ;
descriptivité ; art.84 CBE ; activité inventive ; article
56 de la CBE ; état de la technique ; but ; vaccin ; cancer ;
séquence d'antigène ; acide aminé ;
protéine gp75.
Le 19 novembre 2004, la Food and Drug Administration (FDA) a
approuvé les tablettes de Tarceva (erlotinib) pour traiter les
patients atteints de la forme la plus connue de cancer des poumons (1).
Bénéficiant de la procédure...
Mots clés : médicament
; approbation ; FDA ; cancer des poumons ; durée de vie ; effets
indésirables ; EFGR ; NSCLC ; tyrosine kinase ; Fast Track ;
chimiothérapie ; Terceva.
Des chercheurs du CNRS et de l'Institut Pasteur ont montré le 7
septembre 2004 l'importance de l'insertion de petites séquences
d'ADN mitochondrial dans le génome humain. Potentiellement
mutagènes, ces insertions peuvent être associées
à des...
l'Institut Curie franchit une nouvelle étape avec le développement
de la radiothérapie asservie à la respiration, une toute nouvelle
technique qui permet un traitement plus ciblé du cancer en préservant
davantage...