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Résistance de Sanofi-Aventis contre la commercialisation du générique du Plavix   2006-08-22 Thème : Santé   Dossier : Cardiovasculaire Le 14 août 2006, Sanofi-Aventis et Bristoll-Myers Squibb ont déposé une requête tendant à obtenir une injonction préliminaire ordonnant à Apotex de stopper la vente du générique de leur médicament, le Plavix. La... Mots clés : Sanofi-Aventis ; Bristoll-Myers Squibb ; injonction préliminaire ; Apotex ; médicament générique ; spécialité pharmaceutique ; Plavix ; clopidrogel bisulfate ; brevet ; accord transactionnelle ; US Department of Justice ; extension d'indication thérapeutique ; cardiovasculaire. Chambre de recours OEB (T0185/03), 21 décembre 2004, Sté Biotronik c/ Sté St. Jude Medical   2005-03-22 Thème : Santé   Dossier : Cardiovasculaire Fréquemment saisie pour des inventions intervenant dans le domaine médical (1), la Chambre de recours se prononce en l'espèce sur la brevetabilité d'un stimulateur cardiaque. Sensible à l'objectif poursuivi par l'invention en cause, la Chambre de recours... Mots clés : brevet européen ; opposition ; article 123 CBE ; modifications ; requêtes auxiliaires ; extension ; nouveauté ; article 54 CBE ; état de la technique pertinent ; exhaustivité ; article 56 CBE ; activité inventive ; état de la technique le plus proche ; combinaison ; stimulateur ; cœur ; atrium ; ventricule. Chambre de recours OEB (T0926/01), 30 novembre 2004, Sté Biotronik GmbH & Co KG c/ Sté Pacesetter Inc.   2005-03-15 Thème : Santé   Dossier : Cardiovasculaire La Chambre de recours apprécie la brevetabilité d'un pacemaker destiné à améliorer le traitement des arythmies. Tenant compte de l'effet technique réalisé par l'invention, la Chambre de recours écarte l'opposition dont... Mots clés : brevet européen ; division d'opposition ; brevetabilité ; nouveauté ; article 54 CBE ; état de la technique pertinent ; exhaustivité ; activité inventive ; article 56 CBE ; état de la technique le plus proche ; combinaison ; pacemaker ; cœur ; ventricule ; atrium ; stimulations ; contractions. Chambre de recours OEB (T0205/00), 10 novembre 2004, Sté Aventis Pharma   2005-02-15 Thème : Biotech   Dossier : Cardiovasculaire La Chambre des recours examine ici la brevetabilité de nouveaux composés destinés à être utilisés dans le cadre de compositions pharmaceutiques destinés à être utilisés dans le cadre du traitement de l'hypertension et des... Mots clés : brevet européen ; brevet national ; priorité ; nouveauté ; art. 54 CBE ; état de la technique ; activité inventive ; appréciation ; procédure ; modifications ; renvoi ; première instance ; composés ; famille de brevet ; dérivés ; médicaments ; nouveaux effets thérapeutiques ; hypertension ; spasmes vasculaires. Chambre de recours OEB (T849/00), 21 octobre 2004, Fischell, Robert E., et al. c/ Sté SciMed Life Systems Inc. et a.   2005-02-01 Thème : Santé   Dossier : Cardiovasculaire Consécutivement à la révocation de leur titre par la division d'examen, les inventeurs d'un dispositif destiné à prévenir la resténose artérielle apportent des modifications à leur demande initiale par le biais de... Mots clés : brevet européen ; révocation ; requêtes auxiliaires ; modifications ; art.123 CBE ; art. 100 CBE ; extension ; stent ; fil ; radioactif ; santé ; artère ; resténose ; cardiovasculaire. Chambre de recours OEB (T1000/02), 8 juillet 2004, Advanced Cardiovascular Systems c/ Tre Esse Progettazione Biomedica   2005-01-31 Thème : Santé   Dossier : Cardiovasculaire Dans cette affaire, la Chambre des recours de l'OEB examine la brevetabilité d'une prothèse vasculaire dont les caractéristiques sont destinées à en faciliter la pose : en précisant l'étendue de son invention par une requête auxiliaire,... Mots clés : article en cours d'indexation. Premier défibrillateur en vente libre pour les malades cardiaques   2004-09-20 Thème : Santé   Dossier : Cardiovasculaire Pour la première fois, la Food and Drug Administration (FDA) autorise la vente libre d'un défibrillateur externe automatique conçu pour les malades cardiaques alités. Cette autorisation datée du 16 septembre 2004 a été accordé à... Mots clés : santé ; cardiaque ; cœur ; FDA ; assistance médicale ; prévention ; suivi ; vente libre ; preuves scientifiques ; brevet ; prescription ; défibrillateur. La FDA approuve un nouveau système de "Stent"   2004-09-08 Thème : Biotech   Dossier : Cardiovasculaire La Food and Drug Administration (FDA) a autorisé le 31 août 2004 la commercialisation d'un stent (endoprothèse vasculaire) permettant de libérer les artères du cou encombrées. Le système, qui permet... Mots clés : brevet ; appareils médicaux ; chirurgie ; maladie cardiovasculaire ; accident vasculaire cérébral ; FDA ; angioplastie ; artère ; Guidance ; contrefaçon ; carotide ; amende ; licence ; absorption ; concurrence ; stent. TGI Paris, 26 mars 2004, M. Klotz et Sarl AOK Eng. C/ Sarl MTEC et a.   2004-06-18 Thème : Biotech   Dossier : Cardiovasculaire Le titulaire d'un brevet voit celui-ci annulé par l'invocation d'un brevet antérieur dont il est lui-même titulaire. L'annulation repose sur une appréciation de l'inventivité d'un brevet délivré par l'OEB et portant sur un dispositif de simulation électrique des muscles lisses du tissu... Mots clés : article en cours d'indexation. Nicox : résultats positifs en phase IIa de la molécule NCX 4016   2004-01-08 Thème : Biotech   Dossier : Cardiovasculaire La société française, Nicox, a annoncé l'obtention de résultats positifs en Phase II de sa molécule NCX 4016, dérivé nitré de l'aspirine dans la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires. (évaluation de l'efficacité clinique dans le cadre d'une... Mots clés : article en cours d'indexation. Rechercher dans les articles : Aide Pour rechercher une ou plusieurs expressions exactes, utilisez les guillemets. Recherche Avancée : L' un ou l' autre de ces termes Tous ces termes Restriction par date : 7 derniers jours 15 derniers jours 30 derniers jours Sans restriction

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