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L'œuvre a par nature vocation à être diffusée le plus largement possible.
Cependant, en raison des traditions culturelles et juridiques propres à chaque pays, le protection des auteurs n'est pas identique selon le territoire concerné.
L'avènement du réseau Internet et la délicate question du téléchargement ne font que souligner les problèmes de compatibilité entre les différents systèmes de protection.
On oppose traditionnellement le système du droit d'auteur et celui du copyright.
Cependant la communauté internationale se montre soucieuse d'assurer une protection effective des auteurs, quelle que soit leur nationalité.
I. Droit d'auteur et copyright
Si chaque pays protège les auteurs par des lois sensiblement différentes, deux grands systèmes se dégagent : le droit d'auteur de tradition romano-germanique et le système anglo-saxon du copyright tel que décliné par le Copyright Act de 1976 aux Etats-Unis.
Les deux systèmes sont souvent opposés : le droit d'auteur correspondrait à une approche romantique alors que le copyright serait fortement influencé par le matérialisme de l'économie de marché.
Les conditions d'octroi et l'étendue des droits conférés par le copyright permettront à chacun de se faire une opinion.
- Formalités : dans les pays de droits d'auteur, la protection de l'œuvre n'est subordonnée à aucune formalité d'enregistrement.
A l'inverse, les systèmes anglo-saxons subordonnent la protection de l'œuvre à l'accomplissement de différentes formalités, dont l'enregistrement de l'œuvre.
- Titularité des droits : dans le modèle du droit d'auteur, les droits naissent directement entre les mains du créateur. Sauf exception de l'œuvre collective, pour être titulaire de telles prérogatives, une personne morale doit acquérir les droits de l'auteur.
Dans le système du copyright, en vertu de la technique du work made hire, une personne morale peut être originellement titulaires de prérogatives sur une œuvre.
Le créateur est donc avant tout salarié. Cela n'est pas sans rappeler l'hypothèse de l'invention du salarié en matière de brevet telle que pratiquée en France.
- Prérogatives de l'auteur : la protection par le droit d'auteur confère à son titulaire des prérogatives d'ordre patrimonial et des prérogatives morales qui ont pour objectif de permettre à l'auteur de s'assurer du respect dû à son œuvre et à sa qualité.
Ce n'est que depuis quelques années que les systèmes de copyright reconnaissent un droit moral limité à l'auteur.
II. La protection de l'auteur étranger
Comme l'illustre la jurisprudence commentée sur PI France, il est n'est pas rare qu'un auteur étranger cherche à bénéficier de la protection reconnue par le droit d'auteur sur le territoire français.
De nombreux accords internationaux dont la Convention de Berne du 24 juillet 1971, visent à permettre aux ressortissants étrangers de bénéficier d'une protection sur le territoire d'exploitation de l'œuvre.
En vertu du principe de réciprocité, l'auteur étranger ne peut bénéficier de la protection du pays où elle est demandée qu'à condition que le pays du ressortissant protège l'œuvre en cause.
Pour pouvoir bénéficier de la protection à l'étranger, le ressortissent doit au préalable démontrer qu'il jouit, dans son pays, de prérogatives sur son œuvre.
Pour caractériser la jouissance de tels droits, le juge doit donc appliquer la loi personnelle de l'auteur ou la loi d'origine de l'œuvre.
Une fois la jouissance de droits établie, s'agissant de leur exercice, la protection reconnue sera celle du pays où elle est demandée (loi du juge saisi ou loi du délit).
Un tel système permet à l'auteur de bénéficier d'une protection dans de nombreux pays. Néanmoins, à la vue des dernières décisions rendues en la matière, l'auteur étranger est rarement bien accueilli par les juridictions nationales qui s'appuient notamment sur des difficultés de preuve.
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Introduction générale